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MENTIONS LEGALES – CONDITIONS D’UTILISATION

 

Propriété du site/Éditeur
 

Ce site internet, à but informatif, est la propriété exclusive de la société Time Prod - 5 rue Jacqueline Auriol -  90 000 Belfort
SIRET : 501 101 836 000 28
SARL au capital de 6000 euros

Adresse de courrier électronique : contact@timeprod.tv

Numéro de téléphone : +33 3 39 03 39 55

 

Directeur de publication
Vincent Jeannerot

Responsable de rédaction
Vincent Jeannerot

Crédits photos
Audrey MussioFJM Studio, Mathilde GouretSamuel CarnovaliStéphane KurdybanVincent JeannerotVincent RazzaroliZélie Noreda.

Le logo Time Prod a été réalisé par Hervé Castéran

 

Conception du site et hébergement

Création et développement du site

Tête de Com
SIRET : 484 312 202 00050
2 B rue de l’Église – 25000 Besançon – France
Téléphone : 09 51 52 24 16
Site : www.tetedecom.eu
 

Hébergement du site

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE 2620Z
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Hébergement des données collectées via le site

La Société IT-BS SARL, dont le siège est situé 2 rue Dubail Roy à BELFORT (90000), assure le stockage des données collectées via le site.

Accès au site

L’accès au site et son utilisation ont pour objet la présentation des prestations délivrées par l’Éditeur, des produits qu’ils proposent et la promotion de ses activités. 

Vous ne pouvez détourner le Site de cette finalité. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités sans accord préalable exprès et écrit de l’Éditeur.

 

Droit de reproduction et droit d'auteur

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Création d'un lien hypertexte

La mise en place de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, sollicitée par courriel à l'adresse mentionnée en tête des présentes.

L'Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision.

Dans le cas où l'Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'Éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'Éditeur.

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Gestion du Site

Pour la bonne gestion du site, l'Éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contradiction avec les lois nationales ou internationales ;
  • suspendre l’accès au site afin de procéder à des mises à jour.

 

Responsabilité

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Litige - Loi applicable

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